Responsabilité professionnelle

Votre entreprise a sans doute pris les mesures de précaution nécessaires, mais il existe toujours un risque d’incident susceptible d’engager sa responsabilité, que cet incident soit causé par les biens de l’entreprise ou par vos collaborateurs. 

Une méprise, une erreur ou une imprudence de la part du personnel peut porter préjudice à des tiers, des clients ou des fournisseurs. Ceci vaut également pour les travaux ou les biens fournis, les malfaçons, l’utilisation d’engins de chantier, etc.

Lorsque l’entreprise est responsable des dommages causés, elle doit les indemniser. L’assurance RC couvre les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels à des tiers pendant l’exploitation, dans les limites du capital assuré. 

Les assurances RC couvrent l’entreprise, le personnel et les bâtiments, ainsi que les produits et les services. Il peut aussi être question de dommages qui surviennent après la livraison de biens ou de services.

On distingue plusieurs types d’assurances RC :

  • L’assurance RC exploitation, qui couvre la responsabilité civile extracontractuelle pour les dommages causés à des tiers dans le cadre des activités assurées, notamment dans les cas suivants :
    • l’incendie, le feu, l’explosion, la fumée ou l’eau ;
    • un dommage environnemental accidentel ;
    • les troubles du voisinage ;
    • les sous-traitants ;
    • les engins de chantier. 
  • L’assurance RC objets confiés, qui couvre les dommages aux biens qui vous sont confiés à des fins de garde, de transformation ou d’utilisation.
  • L’assurance RC après livraison, qui couvre la responsabilité civile contractuelle et extracontractuelle pour les dommages causés à des tiers par les produits après leur livraison ou par les travaux qui ont été réalisés par l’entreprise.
  • Pour les entreprises qui exercent principalement une activité intellectuelle (par ex. les consultants informatiques, les experts en énergie, les coordinateurs de sécurité, etc.), il est conseillé, voire parfois obligatoire, de souscrire une assurance RC professionnelle (ou assurance Responsabilité Professionnelle).

Ces assurances RC nécessitent une étude personnalisée par un expert. Nous disposons en interne des compétences nécessaires pour évaluer les risques avec vous.

Avez-vous encore des questions ?
Nous sommes heureux de vous aider