Une RC exploitation est-elle obligatoire ?
Une assurance RC exploitation n’est pas légalement obligatoire de manière générale pour toutes les entreprises belges.
Cette assurance vise les risques de responsabilité pouvant survenir dans le cadre des activités quotidiennes de l’entreprise.
La pertinence d’une telle couverture dépend donc de vos activités et des dommages potentiels qui peuvent en découler.
Nous retrouvons ici la différence entre obligatoire et nécessaire.
Une assurance ne doit pas nécessairement être imposée par la loi pour constituer un élément important de votre gestion des risques.
Réévaluez votre responsabilité lorsque votre entreprise évolue
Les risques de responsabilité ne restent pas nécessairement identiques dans le temps.
Une entreprise qui introduit de nouveaux services, réalise des missions plus importantes, commercialise de nouveaux produits ou se développe à l’international peut assumer des responsabilités différentes de celles qu’elle avait auparavant.
Il est donc judicieux de réexaminer la responsabilité lorsque votre entreprise :
- lance de nouvelles activités ;
- introduit de nouveaux produits ou services ;
- conclut des contrats plus importants ;
- assume de nouvelles responsabilités envers ses clients ;
- pénètre de nouveaux marchés ou pays.
Obligatoire ou non : partez du risque réel
La question de savoir si une assurance responsabilité est obligatoire mérite une réponse claire. Mais cette réponse ne suffit pas à résoudre l’ensemble des besoins d’assurance de votre entreprise.
Chez AlliA, nous commençons par examiner vos activités, vos responsabilités et vos risques potentiels. Nous distinguons ensuite les obligations légales, les exigences contractuelles et les risques pour lesquels une protection complémentaire peut être pertinente.
La responsabilité n’est ainsi pas abordée à partir d’une police standard, mais à partir de la manière dont votre entreprise fonctionne réellement.
